[^]

PLU APPROUVÉ

PLU en vigueur approuvé par délibération du conseil municipal du 27-09-2019

Publié le 07/11/2021

PLU approuvé exécutoire au 30 octobre 2019

Rapport de présentation ( A faire)

P.A.D.D

Publié le 07/11/2021

Rapport de présentation

Publié le 07/11/2021

P.A.D.D

Publié le 07/11/2021

Règlement graphique

Publié le 07/11/2021

Règlement écrit

Publié le 07/11/2021

Annexes au règlement écrit :

Nuancier

Publié le 07/11/2021

Liste des emplacements réservés

Publié le 07/11/2021

O.A.P - Orientations d'Aménagement et de Programmation

Publié le 07/11/2021

Annexes :

Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres et ferroviaires

Publié le 07/11/2021

Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur

Publié le 07/11/2021